Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ISENBOURG
DOPFF ET IRION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514392
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque DOMAINE D'ISENBOURG

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DOPFF ET IRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ISENBOURG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOPFF ET IRION domicilié(e) 1 Cour du Château,68340 RIQUEWIHR (dossier no 2351287) - 68340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 821 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2351287) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE D'ISENBOURG est expirée depuis le 9 octobre 2017.

DOPFF ET IRION a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES JUX , LES COMPAGNONS DES VINS , CHARLES FUX , HANAP DE VERMEIL , CHATEAU D'ISENBOURG


DOPFF ET IRION Société Anonyme - 1 Cour du Château,68340 RIQUEWIHR (dossier no 2351287) - 68340 - France - SIREN 915821813


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2351287) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351287 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation n°2098159 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292566 - Publication au BOPI 1999-12-29

Vins d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation dénommée Domaine d'Isenbourg.